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PROPRIETE :

Aux corps anonymes marque déposée propriété de Françoise André-Gourssol . les produits présentés sur le site www.auxcorpsanonymes.com sont déposés et propriété de modèles d'Aux corps anonymes.

Raison sociale:

Françoise André Consulting sas

Responsable de publication: Françoise André.

Françoise André Consulting sas siren 844785881, siège social 4 boulevard de la République 59120 Loos, atelier 118 rue Faidherbe l’outil commun 59110 La Madeleine France

Représentant légal et directeur de la publication : Françoise André

Responsable éditorial : Françoise André.

L'ensemble des contenus, pages, scripts et icônes du site www.auxcorpsanonymes.com sont la propriété exclusive de Françoise André Consulting SAS.

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ENGAGEMENT

Françoise André Consulting sas s’efforce de tenir à jour et exactes les informations publiées sur www.auxcorpsanonymes.com. Néanmoins ne pouvant les garantir, les informations diffusées sur www.auxcorpsanonymes.com n’engagent pas la responsabilité de Françoise André Consulting sas. Merci de nous signaler toute erreur ou omission à l’adresse suivante :

info@auxcorpsanonymes.com.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

A partir du 25 mai 2018, Le règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) est une nouvelle réglementation qui affecte toute entité (incluant les sites internet) qui traitent des données personnelles de citoyens de l'Union Européenne. pour plus d'informations

https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection_fr

CONDITIONS D'UTILISATION

Par l’accès au site www.auxcorpsanonymes.com, Françoise André entrepreneur consent à l'utilisateur, qui l'accepte, une licence dans les présentes conditions :

• la licence confère à l'utilisateur un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site ;

• elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier ;

• toute mise en réseau, y compris réseau d’entreprise, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont donc interdites ;

• ce droit est personnel et non transmissible ; il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié ;

• tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse ;

• la violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi. L’utilisateur du site www.auxcorpsanonymes.com est également supposé connaître et accepter les caractéristiques et les limites d'usage d'Internet.

En particulier :

• savoir que les informations transmises par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptées sur le réseau • être seul responsable des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet à partir du site www.auxcorpsanonymes.com et disposer de la compétence indispensable à leur utilisation dans le cadre de son activité professionnelle.

Sont autorisées, sans accord expresse préalable :

• la citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une œuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit ;

• la création d’un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadres (ou « frames »), appartenant au site appelant.

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• si vous souhaitez afficher le logo de Aux corps anonymes ;

• si le contenu du site www.auxcorpsanonymes.com doit s’intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;

• si l’accès aux pages contenant le lien vers le site www.auxcorpsanonymes.com n’est pas gratuit ; vous devez demander l’autorisation expresse de Françoise André entrepreneur en écrivant à :

Françoise André Consulting SAS, 4 boulevard de a République 59120 La Madeleine, FR49844785881

Dans tous les cas, Françoise André Consulting SAS se réserve le droit de demander le retrait d’une citation ou la suppression d’un lien qu’il estimerait non conforme à sa politique éditoriale ou comme pouvant porter atteinte à ses intérêts. Est interdite, sans autorisation préalable, la reproduction électronique allant au delà de l’usage strictement personnel et privé et quel qu’en soit le support (papier, cédérom, internet, intranet, réseau d’entreprise, etc...)

Réalisation:

Graphisme / Design / Mise en page / Intégration: emotionmarketingagency.com

Crédits photos : Clément Decoster, Karim Boumghar, Joseph Chiaramonte, François Castelain

Hébergement:

L'hébergement du site auxcoprsanonymes.com est géré via https://fr.squarespace.com

Nom de domaine déposé.

conditions generales de vente :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la relation, entre la société Françoise André Consulting SAS immatriculé 84478588100039 et dont l’activité de création sur mesure diffusée sous la marque » Aux corps anonymes » se situe au 27 rue de l’espérance 59100 Roubaix

et toute personne physique non commerçante (ci-après dénommée LE CLIENT) et souhaitant prendre contact pour une commande en sur mesure, et/ou procéder à la commande d’une pièce sur mesure présentée sur le site et/ou procéder à la commande d’un produit en série limitée présentés sur le site www.auxcorpsanonymes.com

Toutes les ventes conclues sur le site Internet www.auxcorpsanonymes.com, toute prise de commande au titre d'un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.auxcorpsanonymes.com suppose la consultation et l'acceptation entière préalable des présentes conditions de vente.

La Commande d'un article sur le Site www.auxcorpsanonymes implique l'acceptation sans restriction ni réserve par le CLIENT des présentes conditions générales de vente qui ont valeur contractuelle. En commandant un article sur le Site, le CLIENT déclare et reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes conditions générales de vente ; les obligations notamment visées par le Code de la consommation, le Code civil et le Code du commerce.

Françoise André Consulting, propriétaire du site et de la marque « Aux corps anonymes " se réserve le droit de modifier les conditions générales de vente à tout moment. Les conditions générales de vente applicables au CLIENT seront celles qui lui sont soumises à la date de la commande du CLIENT.

Les modalités de commandes et d’achats en ligne

(Commande et moyens de paiement)

1 Aux corps anonymes développe un service de pièces sur mesure

Aux corps anonymes est un garde-robier : son originalité est de proposer une collection de pièces uniques et séries limitées, ainsi qu’un service personnalisé pour tout client souhaitant avoir une garde- robe exclusive.

Vous êtes LE CLIENT, et DESIREZ PRENDRE CONTACT AVEC NOUS POUR COMMANDER UNE PIECE SUR MESURE :

1.1 C’est -à-dire pour une pièce qui n’est pas présentée sur le site, et que le client souhaite créer avec » aux corps anonymes », LAISSER NOUS UN MESSAGE AVEC VOS COORDONNEES DANS LA RUBRIQUE CONTACT. NOUS VOUS CONTACTERONS SANS DELAI.

1.2Mode de Paiement

« Aux corps anonymes » s’engage à contacter le client le plus vite possible afin de discuter des modalités de création de cette commande en pièce unique (tissus, délais, nombre d’essayage, prix). Le client reçoit par email un devis récapitulant tous les éléments et un acompte de 50% lui est demandé avant toute mise en œuvre par chèque ou virement. Le solde de paiement est payé par le client à réception de la commande réalisée, facture jointe.

1.3 Retour de marchandise. Etant donné que plusieurs étapes de contrôle sont établies entre le client et » aux corps anonymes », aucun retour du produit ne sera accepté et donc aucun remboursement suite au paiement du solde.

La première étape de la confection d’un costume est la coupe des empiècements de tissus. Chaque élément est coupé selon les mensurations de votre patron personnel. C’est pour cette raison qu’il ne nous est plus possible de modifier une commande après sa validation.

Chaque costume est fabriqué sur mesure, il peut y avoir une tolérance d`1,5 cm de la longueur, et de la longueur des manches – cela correspond à la tolérance standard pour les costumes faits sur-mesure.

La commande est réputée acceptée par « Aux corps anonymes » dans la mesure où le paiement est bien parvenu à « Aux corps anonymes » dans un délai maximum de 8 jours après la commande. Le délai de la commande cours à compter du jour de la réception de la grille de mesure adressée par nos soins par courrier ou email et dûment remplie et retournée par le client. Les emails de confirmation d'achat seront toujours envoyés à l'adresse email fournie à la fin de la commande. Les clients sont priés de vérifier que les courriels provenant de notre entreprise ne sont pas marqué comme indésirable ou spam.

1.4En cours

« Aux corps anonymes » s’efforce de tenir à jour le site en fonction des stocks de tissus. Néanmoins, des ruptures sont possibles. Dans ce cas, « Aux corps anonymes « s’engage à proposer un tissu de qualité équivalente ou supérieure.

A défaut de disponibilité du tissu après confirmation de la commande, » aux corps anonymes » en informera par e-mail ou par courrier le Client dans les meilleurs délais. Le Client ne pourra obtenir aucune compensation ni aucun dédommagement autre que le remplacement du produit si celui-ci a été effectivement payé.

La responsabilité d »’Aux corps anonymes » ne pourra être engagée en cas de rupture de stock de tissu, de retard de livraison, de grève (y compris dans les transports) ou de force majeure et, plus généralement, pour tout événement ne lui étant pas exclusivement et directement imputable.

1.5 Livraison

Aux corps anonymes s’efforce d’assurer ses livraisons dans les 4 à 6 semaines ouvrables pour la France à compter de la réception de la commande et du règlement (consulter tous les tarifs et délais de livraison). Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison.

Aux corps anonymes s’engage à informer le Client au fil de l’évolution de l’avancement de la commande de tout retard prévisible de livraison.

1.6 Pour les articles présentés sur le site en pièce à réaliser sur mesure : Aux corps anonymes cree des collections et vous les présente sur son site en fiche produit.

option 1 vous souhaitez ce modèle en sur mesure, alors passez par la page contact affin de prendre rendez vous. Vous vous retrouvez dès lors dans le cas vu précédemment.

2 option 2 La pièce standard de pret a porter sur le site vous correspond car vous avez une corpulence à porter du prêt a porter. Alors vous poussez commande ou acheter la pièce en stock.

2.1 Mode de Paiement série iimitée e ou pre- commande prêt- a-porter

Le client passe commande de la pièce présentée en prêt- a- porter et nous communique ces coordonnées via le site afin de le contacter immédiatement. Le client paie la commande via PayPal sur le site.

Aux corps anonymes s’efforce de tenir à jour le site en fonction des stocks de tissus. Néanmoins, des ruptures sont possibles. Dans ce cas, Aux corps anonymes s’engage à proposer un tissu de qualité équivalente ou supérieure.

Le délai de la commande cours à compter du jour de la réception de la grille de mesure adressée par nos soins par courrier ou email et dûment remplie et retournée par le client.

Livraison :

A compter de cette date, et en fonction du délai de la fourniture du tissu, le délai en sur mesure confection traditionnelle est de 4 à 6 semaines ouvrables pour les pièces les plus complexes comme les vestes et les grosses pièces. Tout délai supplémentaire sera explicité au client en amont (exemple, tissu livré hors du délai prévu).

La responsabilité d’ »Aux corps anonymes » ne pourra être engagée en cas de rupture de stock de tissu, de retard de livraison, de grève (y compris dans les transports) ou de force majeure et, plus généralement, pour tout événement ne lui étant pas exclusivement et directement imputable.

Aux corps anonymes s’engage à informer le Client de tout retard prévisible de livraison.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux pièces de la collection commandées en sur- mesure et/ou aux commandes spécifiques des clients, réalisées sur mesure aussi..

2.1 Pour les articles en séries limitées prêt à porter, c’est-à-dire les pièces présentées en fiches produit portant la mention « sur commande » dans l’affichage, le client pré- commande sur le site le produit et peut se référer à notre grille de mesure au produit pour valider la taille à commander. Ces produits de qualité sont des articles réalisés sur des bases de mesures standard européennes.

2.2Les articles proposés à la vente sur le Site sont ceux qui figurent sur le Site à la date de la consultation du Site par le CLIENT, dans la limite des stocks disponibles. Aux corps anonymes ne garantit pas la disponibilité des articles présentés sur le Site. En cas d'indisponibilité lors de la commande, le CLIENT en sera informé immédiatement.

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’Aux corps anonymes ne saurait être engagée en cas de non- respect de la législation du pays où les produits sont livrés. Les articles sont présentés sur le Site avec la plus grande exactitude afin de répondre aux exigences de l'article L. 111-1 du Code de la consommation.

Néanmoins, les photographies illustrant les articles proposés à la vente n'ont qu'une valeur indicative en raison des altérations pouvant exister du fait de leur représentation sur le Site.

2.3 Délai

Suite au passage de commande, valider jusqu’à l’encaissement, nous prenons contact de façon personnalisée avec notre client afin de lui confirmer le délai annoncé, soit entre 8 et 15 jours ouvrables rendu, délai transport compris.

En application de l'article L.121-20-3 du Code de la consommation, le professionnel est tenu d'inclure la mention d'un délai de livraison, dans ses CGV. « Aux corps anonymes » s’engage à tenir au plus près les délais annoncés directement au client ; toutefois « aux corps anonymes » ne saurait être tenu responsable des retards occasionnés par tout prestataire de transport dont LA POSTE ou en cas de grèves, ou autre événement indépendant de la volonté d’ »Aux corps anonymes ».

2.4 Article épuisé, ou demande de réassort.

Nos articles sont tous disponibles en quantités limitées. En cours de saison, il pourra arriver que l'article que vous souhaitez ne soit plus en stock dans votre taille. Le plus simple, si une pièce vous intéresse particulièrement, est de nous contacter sur Contact pour nous en faire part. Nous vous préviendrons en cas de réassort!

3 Les modalités de paiement

Sur le site, Les moyens de paiements acceptés (virements, chèques, PayPal). Les commandes via le site se font par PayPal.

3.1Les commandes personnelles nécessitant un acompte se font via virement bancaire ou par chèque libellé à l’ordre de Françoise ANDRE. Nous vous communiquons nos coordonnées bancaires pour un virement bancaire par devis de notre part, à votre demande.

3.2 Avant de valider votre commande, vous pouvez visualiser dans le récapitulatif toutes les données nécessaires à la prise en charge de votre demande : connaître le prix total TTC, frais de livraison inclus et modifier votre panier ou son adresse de livraison à tout moment.

3.3 Le prix est exprimé en euro. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas les frais de transport. Le prix indiqué dans votre panier est le prix total, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA. Il comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits et les frais de transport. Tous les tarifs présentés sont toutes taxes comprises concernant l'offre de produits et services (TTC).

3.4 Les prix affichés sur le site : « Aux corps anonymes « se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur la fiche du produit le jour de la commande sera le seul applicable à l'acheteur. Si des taxes doivent être payées dans le pays de livraison, ces coûts seront payés par le client en addition de la valeur de la commande.

3.5 Le paiement

Toutes les informations échangées pour traiter le paiement ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. Elles ne sont pas non plus conservées sur nos systèmes informatiques. La passation d'une commande vaut acceptation par le client qui entraine la formation du contrat et l'acceptation définitive par le client des prix et de la description du produit ainsi qu'à l'ensemble des conditions générales de vente. Tout bon de commande signé du consommateur par le "double clic" constitue une acceptation irrévocable du client envers le marchand ne pouvant être remis en cause dans les présentes conditions générales de vente.

» Aux corps anonymes » se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non- paiement.

« Aux corps anonymes » se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. Les produits présents sur le site demeurent la propriété d’ »aux corps anonymes » jusqu'à encaissement total du prix du produit.

4 L’offre Ambassadeur.

Tout client avéré peut s’il le désire devenir ambassadeur officiel de la marque via le parrainage. Parrainer un ami : pour toute commande de celui-ci confirmée et réalisée, nous offrons 10 % sur la prochaine commande.

Etre ambassadeur permet à notre client de recevoir des réductions personnalisées lors de ventes privées et d’être invité en VIP aux salons privés et aux événements de la marque « Aux corps anonymes ».

5 ANNULER OU MODIFIER MA COMMANDE

Pour modifier ou annuler une commande qui n'a pas encore été expédiée par nos soins, merci de nous contacter le plus rapidement possible par email ou par téléphone au +33 630337590 du lundi au vendredi de 10h à 18h. Bien sûr, plus vous nous contactez rapidement, plus il sera simple de répondre à votre demande!

Le droit de rétractation, d'après l'article L.121-20 du Code de la consommation, s’applique aux produits « sur commande » et « en séries limitées » vendues sur le site » Aux corps anonymes ».

Le CLIENT a 14 jours à compter du passage de commande pour éventuellement utiliser son droit de « rétractation sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour ».

Ceci est valable pour les articles commandés sur le site et ne faisant pas l’objet d’une étude sur mesure du produit pour le client.

En effet, en sur mesure, chaque produit est unique, et fait à la main selon les préférences du client. Par conséquent, nous n'acceptons pas les retours, sauf erreur de production de notre part.

A la réception du produit et vérification qu’il n’a pas été porté ou dégradé, « Aux corps anonymes « s’engage à rembourser le produit.

6 Retourner et échanger ma commande.

Si Le Client souhaite retourner un article dans les 14 jours ouvrés suivant la réception du produit par vous-même, merci de nous contacter premièrement par mail via le formulaire Contact afin de nous faire part de son désir de nous retourner ou échanger sa commande. Nous lui donnerons alors l'adresse de retour pour l'expédition. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.

Le ou les articles retournés doivent impérativement être en bon état et remis dans leur emballage d’origine, et placés dans un colis; ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation, et être accompagnés de tous leurs éventuels accessoires. Ce n’est qu’après avoir vérifié que ces conditions sont satisfaites que nous pourrons procéder au remboursement du ou des articles.

Le remboursement sera effectif dans un délai de 15 jours ouvrables maximum et « Aux corps anonymes » s’engage à effectuer le remboursement de la pièce, par chèque ou virement.

8 Sécurisation du paiement.

Le paiement de votre commande est pris en charge par notre partenaire PayPal.

La transaction est sécurisée selon les derniers critères en vigueur. A tout moment, les données de votre carte de paiement sont cryptées, et le numéro de carte n'est jamais stocké, même temporairement, dans notre base de données. LE CLIENT peut donc faire son shopping en toute sérénité!

9 La livraison

Il appartient à l'acheteur ou au destinataire des produits de vérifier auprès des autorités locales la possibilité d'importer ou d'utiliser ceux-ci.

« Aux corps anonymes » ne pourra être tenu responsable de tout accident ou dommage pouvant intervenir dans l'utilisation des articles vendus.

9.1 Délai Un service fiable et rapide qui livrera les commandes chez LE CLIENT ou sur son lieu de travail du mardi au samedi.

Le prix pour une livraison en France est 10.50 euros en moyenne/ Le Délai de l’expédition : de 24h à 48h

La livraison dans les autres zones du monde est assurée DHL (24h à 72h). Le DELAI est entre 4 à 15 jours selon le pays de livraison.

Le prix de l’expédition varie en fonction du pays de livraison : de 9€ à 35€ et est communiqué lors du passage de la commande.

Si LE CLIENT est absent au moment de la livraison, DHL repassera une nouvelle fois le lendemain.

Si celui- ci est absent à nouveau, le colis sera réexpédié dans nos locaux.

Le SUIVI du colis : Dans les 2 cas, LE CLIENT bénéficie d'un numéro de suivi de vos colis, qui permettra de savoir à tout moment où en est la livraison via le site de la poste www. Colissimo.fr ou via www.DHL.fr, selon le mode d'expédition choisi.

Pour recevoir la commande dans les meilleurs délais, « aux corps anonymes « recommande de faire livrer les commandes à une adresse où LE CLIENT est présent aux horaires de journée (le lieu de travail par exemple), ou d’ assurer que quelqu'un peut réceptionner le colis pour lui (son concierge par exemple).

9.2 Le client n’a pas reçu sa commande OU EST ELLE?

Pour consulter le statut de la commande, merci de se référer au mail d'expédition envoyé sur l’adresse email du client. Celui-ci comporte le numéro de tracking de votre colis. Ce numéro permettra de suivre l'avancement du colis sur le site du transporteur.

En cas de non-réception du mail d'expédition de votre commande, merci de nous contacter par mail à auxcorpsanonymes.com ou par téléphone du lundi au vendredi de 10h à 18h.

10 La location

Nous créons des pièces uniques "casual couture" mixant savoir faire d'excellence et une vraie créativité. Ces pièces sont à votre disposition en location pour une soirée, une cérémonie, un évènement important pour vous. N'hésitez pas à regarder notre vestiaire. un forfait 2 jours minimum est fixé en fonction du produit et à partir de 80 euros TTC.

Un costume se loue sur un forfait 4 à partir 190 euros. Le paiement se fait au moment de la location et une caution de la valeur de la pièce est demandée à l'avance. Le pressing est assuré par nos soins, suite au retour du vêtement loué.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Aux corps anonymes est une marque protégée ainsi que auxcorpsanonymes.com est un nom de domaine également protégé. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, diffuser ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, les éléments du site, qu'ils soient visuels ou sonores. L'utilisation ou la reproduction des marques présentes sur le site est strictement interdite. En conséquence, toute copie et utilisation de Aux corps anonymes, tout parasitisme tiré de l'exploitation du site seront automatiquement poursuivis et sanctionnés.

CONFIDENTIALITE ET LIBERTES

Respectant la vie privée de ses client, « Aux corps anonymes » traite toutes les informations fournies en parfaite confidentialité grâce à des serveurs cryptés. Ces informations vous sont demandées pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. A tout moment, conformément à la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi du 11 décembre 1998, ainsi que la loi « Informatique et Libertés «du 6 janvier 1978, LE CLIENT dispose d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Il lui suffit, pour exercer ce droit, d'adresser un courriel àinfo@auxcorpsanonymes.com ou d'écrire à l'adresse mentionnée ci-dessous. En aucun cas nous ne communiquons des informations confidentielles liées au compte du CLIENT. Nos clients sont précieux, et nous nous engageons à respecter la vie privée et à protéger les données personnelles. Nous ne vendons, ni n'échangeons, ni ne louons les données personnelles avec les tiers non autorisés. Nous utilisons diverses mesures desécurité pour protéger votre confidentialité et vos renseignements personnels.

Adresse 118 rue Faidherbe 59110 La Madeleine

RESPONSABILITE

En cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...), » Aux corps anonymes « se dégage de toute responsabilité. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes involontaires.

DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français. Tous les litiges relatifs à la relation commerciale existante entre vous et nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises. Les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Lille sont seuls compétents.

IDENTIFICATION DE LA SOCIETE

FRANCOISE ANDRE consulting sas N° Siren 84478588100039

14 boulevard de la République 59120 Loos

atelier 118 rue Faidherbe 59110 La Madeleine

Web: http://www.auxcorpsanonymes.com

Email: info@auxcorpsanonymes.com